Le contrat est un accord de volonté par lequel deux ou plusieurs personnes s'engagent à donner, à faire ou à ne pas faire quelque l'un pour l'autre. De ce fait, il y a donc plusieurs manières de mettre fin à ce contrat. En ce qui concerne par exemple le contrat d'assurance, il y a plusieurs manières de mettre fin à celui-ci. Certains procéderont par résiliation et cela peut être fait soit par l'assureur, soit par l'assuré. Dans cet article, il s'agira de vous donner l'essentiel de ce qu'il faut retenir sur la résiliation d'un contrat.
Relier par l'assureur
Avant la signature d'un contrat d'assurance, il y a un certain nombre de choses sur lesquelles l'assureur et l'assuré doivent s'entendre. Il s'agit des clauses du contrat que chacun d'entre eux sera obligé de respecter. Et c'est en cas de non-respect de l'une de ces clauses que l'assureur peut enclencher une résiliation du contrat. Par exemple si l'assuré ne s'acquitte plus de ses cotisations de manière régulière, l'assureur se voit dans le droit de procéder à la résiliation de ce contrat tout en le notifiant à l'assuré.
Le lien suivant https://comment-resilier.fr permet d’en savoir davantage sur la résiliation de contrat. Et si l'assureur ne le notifie pas de manière formelle à l'assuré, ce dernier demeure toujours redevable de ses cotisations et il peut à tout moment enclencher la procédure pour récupérer les dernières cotisations.
Résilier par l'assuré
Dans cette partie, les situations sont inversées. Il reviendra dans ce cas à l'assuré de mettre fin au contrat. Ici, l'assuré est tenu de commencer la résiliation par écrit. À la suite d'un quelconque problème qui empêche l'assuré de continuer la cotisation, ce dernier peut faire une résiliation du contrat. Mais il doit rédiger une lettre dans laquelle il expose clairement son désir de résilier le contrat. Cette lettre sera ensuite remise à l'assureur avant de lui donner une réponse.
L'assuré doit tout d'abord attendre deux ou trois mois avant l'échéance normale dudit contrat. Prenons l'exemple d'un contrat dont le renouvellement est pour le 10 mars, la lettre de résiliation devrait être envoyée à l'assureur au plus tard le 10 décembre.